Lycée Bernard PALISSY - SAINTES
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Le règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

La vie dans une communauté exige que tous les membres respectent un certain nombre de règles. Celles-ci constituent le RÈGLEMENT INTÉRIEUR de l’Établissement qui a pour but :

  • D’apporter, à tous, les conditions d’un travail efficace et d’un plein développement personnel ;
  • De favoriser l’apprentissage des principes de base de la vie collective : respect des personnes et des biens, solidarité, responsabilité.

PLAN du document et liens vers chaque paragraphe

Préambule

A. ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE
1. FRÉQUENTATION SCOLAIRE :
2. SCOLARITÉ :

B. SANTÉ, HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
1. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ :
2. SANTÉ :
3. SÉCURITÉ :
4. ASSURANCES ET ACCIDENTS :

C. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES

ENSEIGNEMENT HORS ÉTABLISSEMENT

PRÉAMBULE

Texte intégral de l’article 4 du Décret n° 86 164 du 31 janvier 1986 modifié par le décret n° 93- 164 du 2 février 1993.
Le Règlement Intérieur adopté par le Conseil d’Administration définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire. Il détermine notamment les modalités selon lesquelles sont mis en application :

1. La liberté d’information et la liberté d’expression dont disposent les élèves, dans le respect du pluralisme et du principe de neutralité ;

2. Le respect des principes de laïcité et de pluralisme ;

3. Le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions ;

4. Les garanties de protection contre toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence ;

5. La prise en charge progressive par les élèves, eux-mêmes, de la responsabilité de certaines de leurs activités.

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A. ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

1. FRÉQUENTATION SCOLAIRE :

a) Horaires des cours :

MatinAprès-midi
  8 h 05 -  9 h 0013 h 00 - 13 h 55
  9 h 05 -  9 h 5514 h 00 - 14 h 55
10 h 10 - 11 h 0515 h 00 - 15 h 50
11 h 10 - 12 h 0016 h 05 - 17 h 00
12 h 05 - 12 h 5517 h 05 - 17 h 55

b) Ponctualité :

Elle est de rigueur pour tous les membres de la Communauté Scolaire. Chacun doit respecter les horaires rappelés ci-dessus et indiqués par la sonnerie. Aucun élève ne sera admis en classe après le début d’un cours, sauf cas exceptionnel et avec l’accord du professeur. Tout retard doit être signalé, le plus tôt possible, par le professeur.

Chaque heure de cours sera précédée et suivie d’une sonnerie. Aux interclasses, les élèves devront donc rejoindre la salle où ils ont cours avant la seconde sonnerie.

c) Assiduité :

La présence à TOUS les cours inscrits à l’emploi du temps est obligatoire. Toute absence doit être justifiée le jour même par téléphone par le responsable légal ou l’élève majeur. Dans tous les cas, les responsables seront tenus informés systématiquement des absences non justifiées.

Après une absence, un élève ne peut être admis en cours que sur présentation d’un justificatif écrit et signé du responsable légal au service Vie Scolaire. Lors d’une absence à un contrôle il pourra être demandé un travail de substitution. En cas d’absences abusives, les sanctions appliquées sont celles prévues à l’alinéa (e) << Discipline générale >> avec éventuellement la mention des absences sur le livret scolaire, la suspension des bourses et des allocations familiales.

Toute démission doit faire l’objet d’une demande écrite de la famille au Chef d’établissement.

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d) Autorisation de sortie :

Les élèves ont la possibilité de sortir de l’établissement entre 8 h 05 et 17 h 55 en cas d’absence de cours, soit prévue à l’emploi du temps, soit momentanée (absence des professeurs…).

Sorties pendant les heures de cours : certaines activités pédagogiques nécessitent des déplacements hors établissement sans encadrement. Dans ce dernier cas les familles sont informées par écrit, lors de l’inscription, des modalités d’organisation de ces sorties.

En conséquence, les familles doivent vérifier si les contrats d’assurance les garantissent bien contre les risques correspondants.

Les élèves qui restent dans l’établissement lorsqu’ils n’ont pas cours, peuvent occuper les espaces libres extérieurs, les espaces intérieurs autorisés : uniquement au rez-de-chaussée de l’atrium et sous le préau, à la condition expresse de ne pas perturber le déroulement des enseignements. Les installations sportives et les gymnases ne sont pas des espaces libres pendant les heures de cours. Il est vivement conseillé aux élèves d’utiliser, pendant ces heures, toutes les possibilités de travail et de détente offertes dans l’établissement.

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e) Discipline générale :

Tout manquement aux règles énoncées en préambule sera passible de punition ou de sanction. A cette fin, il y a nécessité d’apprécier le degré de gravité de l’acte afin de définir s’il faut avoir recours à l’une ou l’autre.

Il y a lieu de distinguer la punition, mesure d’ordre intérieur qui peut être demandée par un certain nombre de personnels (surveillants, agents, conseillers principaux d’éducation, professeurs…) pour un manquement mineur aux obligations scolaires, attitude perturbatrice… d’une sanction donnée par le chef d’établissement ou, par délégation, par l’un de ses collaborateurs, pour un manquement grave ou une atteinte aux personnes et aux biens.

Il est rappelé avec fermeté que l’usage des téléphones portables est strictement interdit durant le temps scolaire (cours, étude, CDI…), le droit à l’image interdit à quiconque de prendre des photographies et/ou d’en faire usage, quel qu’en soit le motif, sans autorisation préalable du ou des intéressés.

En cas de transgression de cette règle, le ou les intéressés ainsi que le Lycée Bernard Palissy déposeraient systématiquement une plainte en justice à l’encontre des auteurs de ces faits.

Ainsi sont considérés notamment comme actes d’indiscipline :

    • Comportement susceptible de perturber les activités ou de troubler l’ordre dans l’établissement, de constituer des pressions sur autrui ;
    • Attitude agressive ou provocatrice, violence verbale ou physique ;
    • Dégradation volontaire d’équipements ou de locaux ;
    • Vols d’objets divers ;
    • Manquements aux obligations d’assiduité, de ponctualité et de sécurité ;
    • Manque caractérisé de travail ;
    • Non-respect de la charte informatique d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédias.

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Punitions et sanctions pouvant être infligées pour des motifs disciplinaires et/ou pédagogiques :

PUNITIONS

    • Excuse orale ou écrite
    • Travaux supplémentaires et travaux d’intérêt collectif
    • Mises en garde
    • Réparations
    • Retenues

SANCTIONS données par le Proviseur

    • Avertissement
    • Blâme
    • Exclusion ponctuelle* ou temporaire
    • Commission éducative
    • Conseil de discipline
    • Exclusion définitive prononcée par le Conseil de Discipline

REMARQUE : Les règles de discipline en vigueur dans l’Établissement sont aussi applicables durant les stages et les sorties éducatives.

* L’exclusion ponctuelle du cours doit être tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au CPE et au Chef d’Établissement.

D’une manière générale, punitions et sanctions doivent être assorties d’une mesure d’accompagnement d’ordre éducatif.

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2. SCOLARITÉ :

a) Liaison avec les familles :

Les familles ont la possibilité de rencontrer les équipes pédagogiques (professeurs, conseillers principaux d’éducation, direction) lors de réunions organisées par l’établissement ou sur rendez-vous. Des notes d’information seront envoyées aux familles selon les besoins.

b) Communications des résultats scolaires :

Chaque trimestre, ou semestre pour certaines classes, un bulletin indiquant les résultats de l’élève et portant les appréciations des professeurs et du Conseil de Classe, est consultable sur le site et envoyé aux responsables de l’élève. Des relevés de notes peuvent être transmis en cours de trimestre.

c) Délégués de classe :

Ils constituent l’Assemblée générale qui donne son avis et apporte ses propositions sur les questions relatives à la vie et au travail scolaires. Ils siègent dans toutes les instances prévues au B.O n°8 du 13.07.2000.

d) Matériel scolaire :

Chaque élève ou étudiant doit posséder les fournitures exigibles par l’équipe pédagogique (des aides sont accordées aux familles ou aux étudiants en cas de difficultés : Fonds Social Lycéen, Fonds Social Régional).

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e) Inaptitude et dispenses d’EPS :

Tout élève inapte (total, partiel, définitif ou temporaire) pour l’EPS doit se présenter à son professeur d’EPS avec les justificatifs correspondants à son inaptitude.

    • Si son inaptitude est supérieure à 3 mois, il est dispensé du cours d’EPS pour cette durée. Il réintégrera le groupe à la fin de cette dispense. Le professeur apporte aussitôt son certificat médical à l’infirmerie où il sera archivé et présenté au médecin scolaire lors de son passage.
    • Dans le cas contraire (inaptitude de moins de 3 mois ou mot de sa famille), il assiste au cours d’EPS et participe dans la mesure de ses moyens. Si le lieu de l’activité ou son état l’empêche d’assister au cours d’EPS, il est alors dirigé, par son professeur, à l’infirmerie ou en étude.

f) Mouvements :

Avant le début d’un cours, les élèves se rendent dans le calme et sans perte de temps devant la salle de classe. De façon générale, tout mouvement doit s’effectuer de manière à ne pas perturber le déroulement des cours et à ne pas entraîner de retard.
Pour les installations sportives municipales, l’espace Mendès France, les lieux de spectacles ou de conférence de la ville de Saintes, lors de sorties culturelles et pédagogiques : les élèves sont autorisés à s’y rendre et à les quitter par leurs propres moyens. Dans le cas où un bus est mis à leur disposition, celui-ci est obligatoire.
Horaires : 8H10 / 9H40 – 10H15 / 11H40 – 13H10 / 14H40 – 14H10 / 15H40 – 16H15 / 17H40

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g) Circulation :

Les entrées et sorties des piétons doivent s’effectuer par les passages indiqués. Les élèves venant dans l’établissement en cycle ou cyclomoteur ont la possibilité de le déposer sous leur propre responsabilité dans le garage à vélos dont l’accès leur est réservé. Tous les véhicules doivent rouler au pas dans l’enceinte de l’établissement et aux abords.

h) Tenue :

Une tenue vestimentaire et une attitude correctes et décentes sont demandées à tous. Pour les cours en atelier, en MP-SC et en SVT, et les séances d’EPS, des tenues spécifiques et obligatoires sont demandées, conformément aux instructions de rentrée (aides aux familles en cas de difficultés).

i) Laïcité :

Le respect de la laïcité au sein du lycée s’impose à tous. Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Le non respect de cette règle relève du Conseil de Discipline.

j) Correspondance :

Seuls les messages urgents des familles seront transmis aux élèves et aux étudiants.

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k) Demi-pension :

La restauration s’effectue sous forme de libre-service auquel les élèves peuvent accéder entre 11H30 et 13H15, à une heure fixée pour chaque jour en fonction de l’emploi de temps de la classe. Ces heures sont communiquées en début d’année scolaire.

l) Internat :

Un document regroupant les règles propres à l’internat est remis à chaque élève concerné. Il doit être visé par lui-même et ses parents.

m) Dégradations et vols :

    • Équipements collectifs : Les dégradations volontaires et les vols sont des fautes graves qui engagent la responsabilité pécuniaire et pénale de l’auteur :
        • Remboursement des frais auprès de l’établissement ;
        • Sanction dans le cas d’une dégradation volontaire.
    • Objets personnels – Argent :
        • Les affaires personnelles de chacun doivent être respectées. Il est vivement recommandé aux élèves de n’avoir en leur possession que les sommes d’argent et les objets qui leur sont strictement nécessaires. Des casiers en libre-service sont mis gratuitement à la disposition des élèves sous leur propre responsabilité durant les heures de cours.
        • Les ordinateurs, les téléphones portables, dont l’introduction dans l’établissement s’effectue sous la responsabilité de l’élève concerné, doivent absolument être éteints durant les cours, les études obligatoires au CDI et à tout moment où ils pourraient perturber le bon fonctionnement de l’établissement.

RAPPEL : L’attention des familles est particulièrement attirée sur le fait que l’établissement ne saurait être tenu pour responsable en cas de perte ou de vol de tout objet ou équipement appartenant à un élève. Un dédommagement ne peut donc intervenir que dans le cadre d’une assurance, contractée par la famille, couvrant ce type de préjudice.

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n) Activités culturelles, sportives et détente :

Maison des Lycéens :
Placée sous la responsabilité des élèves, elle propose diverses activités de détente, éducatives et de solidarité. Sont membres de l’Association, les personnes qui ont acquitté une cotisation annuelle.
CDI (Centre de Documentation et d’Information)
La fréquentation du CDI (recherches, bibliothèque, utilisation du réseau Internet) est soumise à un règlement spécifique affiché.
Association Sportive :
Affiliée à l’Union Nationale du Sport Scolaire et Universitaire, elle propose aux adhérents de l’Association, en versant une cotisation annuelle, de nombreuses activités dans le domaine sportif. Les autorisations nécessaires seront demandées par les professeurs d’EPS au moment de l’adhésion.

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B. SANTÉ, HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

1. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ :

Tabac et alcool : Conformément à la loi Evin n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme :

  • Il est interdit de fumer, tout type de cigarette, dans l’enceinte de tout établissement public (Art.16),
  • L’introduction ou la consommation d’alcool ou de tout autre produit illicite est interdite dans l’enceinte du lycée.

Les contrevenants s’exposent à des sanctions qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive après décision du Conseil de Discipline.
Tout élève ayant consommé ces produits sera conduit à l’infirmerie avec retour dans la famille ou hospitalisé si nécessaire.

De plus, conformément à la législation en vigueur, la possession, la consommation et l’usage de produit illicite entraînera automatiquement un signalement aux autorités académiques et judiciaires.

2. SANTE :

Toute famille d’un élève ayant contracté une maladie contagieuse, doit en avertir l’établissement.
Aucun élève ne doit détenir personnellement des médicaments. Ceux délivrés sous ordonnance doivent être déposés obligatoirement à l’infirmerie avec l’ordonnance et seront pris sous le contrôle de l’infirmière.
Tout élève quittant l’établissement pour cause de maladie doit passer à l’infirmerie avant son départ.
Pour des raisons d’hygiène, les crachats sont proscrits dans l’enceinte et aux abords de l’établissement.
Toute maladie chronique doit faire l’objet d’une demande de Protocole d’Accueil Individualisé ( PAI )

3. SÉCURITÉ :

Les élèves ne doivent pas entraver l’évacuation des salles et la libre circulation dans les couloirs et les escaliers.

Consignes de sécurité : Se conformer aux consignes spécifiques affichées dans les différents locaux (plan d’évacuation, consignes de sécurité incendie, consignes du Plan Particulier de Mise en Sécurité).
Sécurité et dégradations : Aucun objet ou produit pouvant présenter un danger ou être source de dégradation ne doit être introduit dans l’établissement. Les auteurs de tels faits pourront être sanctionnés. En cas de dégradation, ils seront condamnés à rembourser l’établissement des réparations engendrées.
Planches à roulettes ou rollers : L’utilisation des planches à roulettes ou rollers est interdite dans l’enceinte de l’établissement y compris à l’internat, ainsi que leur introduction dans les salles de cours. Les contrevenants se verront confisquer leur matériel en cas d’utilisation.

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4. ASSURANCES ET ACCIDENTS :

Les élèves relevant de l’enseignement technique sont immatriculés à la Sécurité Sociale par les soins de l’établissement, mais seulement en vue de la couverture par l’Etat des accidents du travail (dommages corporels uniquement).
En cas de maladie, seule l’immatriculation des parents est utilisable. Les dommages matériels, la responsabilité civile de dommages causés par l’élève à l’établissement ou à un tiers à l’intérieur ou en dehors, ne sont pas couverts. Aussi, chaque famille doit souscrire une assurance pour son enfant.

C. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES

FRAIS SCOLAIRES :

a) Le choix du régime :

Il est effectué pour la durée de l’année scolaire. Un changement ne pourra être accordé par le Chef d’établissement qu’à titre exceptionnel, sur demande motivée déposée avant la fin d’un trimestre pour le trimestre suivant.

b) Paiement :

Internes et internes-externés
Les frais de pension sont à verser au début de chaque trimestre après réception de l’avis aux familles établi par les Services de l’Intendance.
Le non-paiement dans les délais prescrits entraîne automatiquement le retrait du service d’internat. Pour toute absence supérieure à 15 jours, une remise d’ordre peut-être accordée, sur demande des parents avec un justificatif médical.

Demi-pensionnaires
Les demi-pensionnaires disposent d’une carte de restauration qu’ils doivent créditer avant de prendre leurs repas. Pour ce faire, il conviendra de régler une somme correspondant au nombre de repas désirés auprès des Services d’Intendance.

En cas de difficultés financières, vous pouvez vous adresser à l’Assistante Sociale de l’établissement en passant par la Vie Scolaire.

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ENSEIGNEMENT HORS ÉTABLISSEMENT

Objet : Sorties pendant les heures de cours : déplacements hors établissement sans encadrement

Comme indiqué au règlement intérieur, vu la circulaire 96-248 du 25 octobre 1996, certaines activités pédagogiques, en particulier en Éducation Physique et Sportive, nécessitent des déplacements hors établissement sans encadrement.

Pour information des familles, ces déplacements pourront être effectués selon le mode habituel de transport des élèves. De plus, ils doivent se rendre directement à destination, et même s’ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement.

Ces déplacements, même s’ils sont effectués collectivement, ne sont donc pas soumis à la surveillance de l’établissement. Les élèves motorisés et à bicyclette sont couverts uniquement par leur propre assurance.

En conséquence, les familles doivent vérifier si les contrats d’assurance les garantissent bien contre les risques correspondants.

Le Proviseur,

Patrick MARCUZZI

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